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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGESCOUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES (Société Anonyme) COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse).

Numéro de dépôt :
1211830
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1992
Marque figurative de Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGESCOUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 août 1982 par la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGESCOUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGESCOUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211830.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 août 1992.

Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGESCOUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MARIAGE


Société HAUT FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES AUX FORGES (Société Anonyme) COUSANCES LES FORGES PAR ANCERVILLE (Meuse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Articles en métal brut, semi-ouvré et ouvré naturel, revêtu ou traité, notamment en fonte ou en aluminium. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, grils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.